|
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE DUNOD.COM |
| Bienvenue sur www.dunod.com, le site officiel de DUNOD Editeur !
En accédant au site www.dunod.com (le "Site"), vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation. |
| 1. PRESENTATION DU SITE
Le Site est la propriété de la société DUNOD EDITEUR (http://www.dunod.com), Société Anonyme au capital de 900 000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 316 053 628, Siret 316 053 628 00 129,
dont le siège est situé 5, rue Laromiguière 75005 Paris, France. Directeur de publication du Site : Pierre-Andre Michel.
Hébergement : Hachette Livre
|
| 2. RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.dunod.com
sont protégés par le droit d'auteur et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de famille,
et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés.
A défaut d'autorisation préalable communiquée par écrit par Dunod Editeur,
toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le Site, sont la propriété de Dunod Editeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de Dunod Editeur ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le Site.
Dunod Editeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. |
|
3. MISE EN GARDE GENERALE Dunod Editeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site,
incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.
Bien que Dunod Editeur s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées
sur le site, Dunod Editeur ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission. |
| 4. LIENS VERS D'AUTRES SITES
Dunod Editeur propose des liens depuis son Site vers d'autres sites.
Ces sites sont indépendants du site www.dunod.com.
Dunod Editeur n'édite pas et ne contrôle pas ces sites.
Dès lors, Dunod Editeur ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.
Nous vous rappelons que ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée. |
|
5. RESPECT DES REGLEMENTATIONS Le Site est mis en place par Dunod Editeur, dont le siège social est en France. Les internautes, ayant accès au Site d'autres endroits que la France, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.
|
| 6. ACCES AU SITE Dunod Editeur se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion de résilier,
de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
|
| 7. RESPECT DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES Les informations collectées nous permettront de mieux vous connaître et seront utilisées pour vous informer de nos publications.
Conformément à l'article 40 de la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, il suffit de nous contacter en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
Votre courrier doit être adressé aux coordonnées suivantes :
DUNOD EDITEUR
Communication web
5, rue Laromiguière 75005 Paris - FRANCE
Vous pouvez également effectuer cette démarche par e-mail : infos@dunod.com
Vos coordonnées ne seront pas transmises à des partenaires commerciaux, sauf si vous avez coché la case "J'accepte de recevoir les offres des partenaires de Dunod" lors de votre inscription.
Concernant la collecte de données dans le Club des enseignants dunod.com, consultez la charte relative aux modalités d'inscription et aux modifications des données personnelles du Club enseignants.
|
| 8. MODIFICATION DES CONDITIONS Dunod Editeur se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale,
d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable.
C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
|
| 9. CONTACT Dunod Editeur est à votre disposition pour toute remarque ou suggestion sur le contenu actuel ou à venir du site www.dunod.com.
Vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse suivante : infos@dunod.com |
|
DUNOD EDITEUR
5 rue Laromiguière 75005 Paris - France
Tél : 33 (0) 1 40 46 35 00 - Fax : 33 (0) 1 40 46 49 95
SA au capital de 900 000 Euros
RCS Paris 316 053 628
|
| Dernière modification le : 18 avril 2006. |